AlloCLOTURE.com
Présentation de la marque AlloCLOTURE.com
Déposée le 5 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLOCLOTURE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AlloCLOTURE.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AlloCLOTURE.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223467.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlloCLOTURE.com arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.
ALLOCLOTURE.COM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663077 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18